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Délibérations

Délibérations

52 résultats pour la valeur "19/05/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Opérations à clôturer dans le cadre de la politique montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt - Bilan provisoire de la concertation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Etudes préalables - Programme A 012 - Millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention relative au déroulement de la journée d'appel et de préparation à la défense

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication - Syndicat Mixte du Bioscope (SYMBIO)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine Quartier Europe-Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales - Grosses réparations d'ouvrages d'art - Programme A 034 Millésime 2001 - Opérations spécifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat mixte du Markstein Grand-Ballon pour la 1ère tranche du programme de restructuration et de modernisation du site du Markstein et du Grand Ballon

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Saint-Exupéry de Mulhouse - Programme de restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission recyclage agricole du Haut-Rhin - Convention avec l'association pour la relance agronomique en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat Mixte du Lac Blanc pour la 2e tranche de travaux de restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la communauté de communes du Pays de Thann pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison Caroline Binder à Logelbach - Restructuration de l'administration et de l'envol

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Solidarité Asie - Avenant n° 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Immeuble Certie - Aménagement du rez-de-chaussée et modification partielle du cloisonnement des 1er et 2e étages

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine Quartier Europe-Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un pont sur le Rhin à hauteur de Fessenheim-Hartheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Programme A 084 - Voirie communale - Levée de déchéance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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